Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Caniconsultant
Michel Quertainmont
Danielle Mirat

Numéro de dépôt :
3759673
Date de dépôt :
09/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2020
Caniconsultant de Michel Quertainmont

Présentation de la marque Caniconsultant

Déposée le 9 août 2010 par Michel Quertainmont et Danielle Mirat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Caniconsultant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Les déposants sont Michel Quertainmont domicilié(e) 13 rue de l'Abbé Divay - 27150 - FARCEAUX - France et Danielle Mirat domicilié(e) 1 Allée de la musique - 95210 - SAINT-GRATIEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel Quertainmont domicilié(e) 13 rue de l'Abbé Divay - 27150 - FARCEAUX - France.

La marque Caniconsultant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3759673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Caniconsultant est expirée depuis le 9 août 2020.

Michel Quertainmont a également déposé les autres marques suivantes : Canimédiateur Activité de médiation avec le chien pour les publics fragilisés , OPERRHA – Organisme Professionnel d'Enseignement et Recherche sur les Relations Homme/Animal , Féliconsultant


Michel Quertainmont - 13 rue de l'Abbé Divay - 27150 - FARCEAUX - France

Danielle Mirat - 1 Allée de la musique - 95210 - SAINT-GRATIEN - France


Michel Quertainmont - 13 rue de l'Abbé Divay - 27150 - FARCEAUX - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement avec modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; micro-édition.